Cahier des charges consolidé concernant le mode de production et de préparation biologique des animaux et des produits animaux définissant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 2092/91 modifié du Conseil et/ou complétant les dispositions du règlement (CEE) n° 2092/91 modifié du Conseil

Notice

Bibliomer n° : 39 - Septembre 2007
Thème : 6 - Réglementation
Sous-thème : 6 - 11 Signes de qualité et d'origine - Normalisation
Notice n° : 2007-4127

Cahier des charges consolidé concernant le mode de production et de préparation biologique des animaux et des produits animaux définissant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 2092/91 modifié du Conseil et/ou complétant les dispositions du règlement (CEE) n° 2092/91 modifié du Conseil

Cahier des charges, 2007-04-17, p. 1-77

Adresse internet : http://www.agriculture.gouv.fr/spip/IMG/pdf/ccepab_ronsoa1_a9.pdf

Référence bibliographique enrichie

Mise à jour de ce document au 17-04-07.
N.B. Ce cahier des charges concerne notamment la production biologique des espèces aquacoles suivantes :
- toutes espèces de poissons d’élevage (et notamment poissons d’étang, salmonidés en eau douce, salmonidés en eau de mer, bar commun, daurade, maigre commun, turbot, cabillaud),
- l’ensemble des crevettes pénéides et Macrobrachium (chevrettes) qui font l’objet d’un élevage avec maîtrise du cycle en tout ou partie.

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